Narrow your search
Listing 1 - 10 of 11 << page
of 2
>>
Sort by

Book
Restes humains et patrimoine culturel : de quels droits ?
Authors: ---
Year: 2023 Publisher: Limal : Anthemis,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

"Comment le droit, coincé entre les catégories de chose ou de personne, peut-il qualifier la dépouille humaine? Si la dépouille n’est plus une personne, elle devrait nécessairement être une chose. Mais peut-on considérer que les restes humains sont de simples choses, des biens appropriables et vendables? De quels droits la dépouille prend-elle corps juridiquement? L’ouvrage propose de mettre en lumière la nature spéciale des restes humains, marqués par une forme de respect et de dignité, voire de sacralité. De manière prospective, il essaye aussi de situer conceptuellement les restes humains dans un continuum entre chose et personne. Certains restes humains sont en prise avec le patrimoine culturel, étant partie à une collection muséale, universitaire, scientifique ou archéologique. Du corps défunt au corps patrimonialisé, le droit glisse vers de nouvelles questions. De quel droit la dépouille patrimonialisée se trouve-t-elle conservée, étudiée, parfois exposée, dans des collections? Ces restes humains ne devraient-ils pas retourner auprès des leurs, en particulier ceux collectés dans le contexte colonial? Mettant en regard différentes législations et pratiques internationales et nationales (États-Unis, France, Royaume-Uni, Allemagne, Suisse, Pays-Bas et Belgique), l’ouvrage développe un modèle de justice patrimoniale inclusive pour répondre à l’enjeu actuel du rapatriement des restes humains et plus largement de la restitution des collections culturelles." --


Book
Protéger le patrimoine culturel : à qui incombe la charge ?
Authors: ---
Year: 2020 Publisher: Bruxelles Presses de l'Université Saint-Louis

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Multi
Erfgoed en eigendomsbescherming
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9789400012912 Year: 2020 Publisher: intersentia

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

De erfgoedbescherming zet de verhouding tussen de overheid en de burger op scherp. Dit boek wil aantonen dat het ook anders kan. Het fenomeen van de erfgoedbescherming wordt op interdisciplinaire wijze benaderd. De eerste bijdrage geeft een historisch overzicht van de erfgoedbescherming in België en verduidelijkt wie de bevoegde actoren zijn in het huidige Vlaamse erfgoedrecht. In de tweede bijdrage wordt onderzocht of het statuut van erfgoedeigenaar een vergiftigd geschenk is, door de lasten die op hem rusten te vergelijken met de vergoedingen waarop hij mogelijk aanspraak kan maken, zoals een compensatie op grond van het beginselvan de gelijkheid van de burgers voor de openbare lasten. De derde bijdrage focust op de vraag hoe en onder welke voorwaarden men een vergunning kan krijgen voor werkzaamheden aan beschermd erfgoed. De vierde bijdrage gaat in op één specifiek beschermingsstatuut, de bescherming als archeologisch erfgoed. De vijfde bijdrage bespreekt dan weer de premies, subsidies en fiscale maatregelen waarop de erfgoedeigenaar aanspraak kan maken. In de zesde bijdrage wordt vanuit de praktijk onderzocht op welke manier de eigenaar zinvol kan bijdragen tot de ontwikkeling van zijn beschermde eigendom. De zevende bijdrage onderzoekt op welke manier men de meer- of minderwaarden die uit de bescherming als erfgoed voortvloeien, kan waarderen. De laatste bijdrage behandelt de technieken waarover de overheid beschikt om de niet-naleving van het beschermingsbesluit te sanctioneren.


Multi
Bilan de la réforme du Conseil d'État de 2014 : à propos d’intérêt, d’urgence, de maintien des effets, d’indemnités et d’autres choses encore
Authors: --- --- --- ---
ISBN: 9782807926646 Year: 2021 Publisher: Bruxelles Larcier

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

La réforme du Conseil d’État de 2014 commence à produire ses effets. On peut donc en faire un bilan à tous égards. Que ce soit sous l’angle de l’intérêt au moyen (à distinguer de l’intérêt au recours), de l’urgence (revisitée) en référé, du maintien des effets (malgré une annulation). Ou encore d’indemnités réparatrices (ou pour préjudice exceptionnel), d’arrêt substitution (ou d’arrêt /indication). Sans oublier l’actualité de l’intérêt au recours.


Book
Durabilité et acteurs privés
Authors: --- --- --- ---
Year: 2024 Publisher: Bruxelles : Larcier Intersentia,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Keywords


Digital
Patrimoine et oeuvres d'art : questions choisies
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782804481254 Year: 2016 Publisher: Bruxelles Larcier

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Digital
Evolutions récentes dans la protection du patrimoine

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Évolutions récentes dans la protection du patrimoine

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Distinction (droit) public / (droit) privé : Brouillages, innovations et influences croisées

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

En 2019 paraissait un ouvrage de droit positif consacré à la distinction entre droit public et droit privé, issu d’une collaboration entre les centres de droit privé (Cepri) et de droit public (Circ) de la Faculté de droit de Saint-Louis. Le Séminaire interdisciplinaire d’études juridiques a choisi de poursuivre et d’approfondir la réflexion, sur le terrain de la théorie du droit, mais également d’ouvrir le champ de recherche aux enjeux interdisciplinaires de la distinction public/privé. Le cycle s’est terminé en septembre 2021, par un colloque consacré aux brouillages, innovations et influences croisées de la « distinction (droit) public/(droit) privé ». Le présent ouvrage reprend non seulement les contributions écrites de ce colloque, mais également celles de plusieurs séances du séminaire consacré à ce thème. Afin de repenser cette division à la fois nécessaire et impossible, très ancienne et pourtant toujours recomposée sous des formes nouvelles, il s’imposait de croiser les regards de juristes, de criminologues, d’anthropologues du droit et de philosophes. Le résultat est foisonnant et ouvre des perspectives originales. Sont ainsi convoqués tour à tour Arendt et le droit européen, Kant et le droit pénal, les indicateurs de prospérité et le droit du travail, les finances publiques et l’intime, les big data et le droit des marchés publics, les communs et le droit subjectif. Au-delà de la binarité rassurante de ces deux pôles structurants de la pensée occidentale, les différents angles d’analyse convergent sur un point : si le sujet n’est pas neuf, il n’a rien perdu de son actualité. Le présent volume a l’ambition d’avoir contribué à en dévoiler quelque peu la complexité.


Digital
La sixième réforme de l'état : l'art de ne pas choisir ou l'art du compromis?

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Listing 1 - 10 of 11 << page
of 2
>>
Sort by